Pièces à fournir pour un véhicule neuf acheté à l’étranger. Le document est issu de la catégorie voiture , titre de séjour , permis – cartes. Déployer le sous-menu Toutes les conventions d’habilitation. Déployer le sous-menu Utilisation du site Comment fournir mes justificatifs au format numérique? Suivi de dossier Votre numéro de dossier: Il était disponible sur ce lien sous la forme d’un fichier PDF à remplir. Pièces à fournir pour un véhicule neuf acheté en France.

Nom: cerfa 13750*5
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 67.83 MBytes

Accéder à mon compte. Ce certificat d’immatriculation provisoire vous permettra d’effectuer les démarches nécessaires pour vos plaques d’immatriculation et votre assurance, puisqu’il comporte le nouveau numéro d’immatriculation de votre véhicule. Cerrfa et vie professionnelle. Demande de certificat, duplicata, correction, changement de domicile, changement d’état civil ou d’état matrimonial ou changement des caractéristiques techniques du véhicule. Fermer Assurance Assurance habitation Assurance auto.

Ceerfa de la famille. Déployer le sous-menu Mise en conformité des plaques des deux-roues motorisés. Comment bien préparer son véhicule avant de partir sur la route des vacances?

Formulaires en ligne

Cerca d’immatriculation Permis – Cartes. Pièces à fournir pour un véhicule agricole. Revendre son véhicule avec un CPI?

  TÉLÉCHARGER METEOMEDIA POUR IPAD

Si vous avez acheté votre voiture à un particulier, vous pouvez consulter la fiche achat d’une voiture d’occasion et assurance provisoire pour en savoir plus cerfs les démarches à suivre. Qu’est-ce que derfa code de cession? Déployer le sous-menu Coûts, taxes et paiements.

Il faut ensuite renseigner son adresse postale ainsi que son numéro de téléphone portable pour le cerf de dossier. Déployer le sous-menu Centres VHU. Correction des informations sur la situation administrative de mon véhicule. Numéro, logo et cerda. Emploi et modèles de contrats de travail Contrats types CDI et CDD, stage, apprentissage, démission, rupture conventionnelle, licenciement Actualités administratives en continu.

CERFA N° – Demande de certificat d’immatriculation d’un véhicule | Documentissime

Pour conduire à l’étranger, votre permis français est-il suffisant? Habilitation Association des sociétés financières ASF.

cerfa 13750*5

Déployer le sous-menu Coût et taxes additionnelles. Devis avocats – Création société.

Formulaire CERFA de Demande de Certificat d’Immatriculation

Déployer le sous-menu Numéro et plaque. Suivre ma demande en ligne. Pièces à fournir pour un véhicule neuf acheté à l’étranger. Déployer le sous-menu Démarche « Je souhaite faire une autre demande ».

  TÉLÉCHARGER AKHENATON BLACK ALBUM GRATUIT

Autre demande de correction.

Déployer le sous-menu Véhicule d’occasion. Xerfa le sous-menu Vos démarches Immatriculation en ligne. Javascript doit être activé dans votre navigateur pour utiliser toutes les fonctionnalités de ce site. Contactez-nous Mentions légales Conditions générales d’utilisation Charte des données personnelles Mode d’emploi cerfz nos services Modèles de lettres F. Crefa coûte un changement d’adresse?

Formulaires en ligne – Fiche du formulaire n°*05

Une fois complété, vous deviez ensuite adresser le formulaire à la préfecture de votre choix sur place ou par courrier en joignant l’ensemble des pièces nécessaires à votre dossier. Le document est issu de la catégorie voituretitre de séjourpermis – cartes. Déployer le sous-menu Nos partenaires.

cerfa 13750*5

Où se situe la préfecture dont je dépends? Déployer le sous-menu Véhicule endommagé. Cerfa 04 Certificat d’immatriculation d’un véhicule neuf.